Le principe de base de l’assurance moto

Après avoir choisi une école de moto, un casque et une première moto, le quatrième grand choix pour un motard débutant est : quelle assurance souscrire ? 

Encore une fois, je ne m'attendais pas à publier un article sur ce sujet tant les situations sont diverses. Mais à travers notre discussion et votre question, j'ai réalisé à quel point la grande majorité des cyclistes ne comprennent pas comment fonctionne l'assurance. Une petite info ne ferait pas de mal !

Les fondamentaux de l'assurance moto

L'idée générale est que dès le premier jour, la première heure, toute moto doit être assurée pour rouler sur la voie publique.

Notez que les obligations d'assurance s'appliquent à tous les véhicules terrestres à moteur, même s'ils ne sont pas en circulation, que vous ayez ou non un permis de conduire.

C'est une obligation légale, alors ne vous identifiez pas comme sanctionné : l'infraction sans assurance est passible d'une amende de 3 570 euros, assortie de la suspension du permis de conduire pour une durée maximale de 3 ans et d'une interdiction de conduire le véhicule. 

Bien entendu les frais de mise en fourrière seront à votre charge, bim !

De plus, rouler sans assurance ne vous dispense pas de l'indemnisation des dommages causés. Si vous blessez ou tuez quelqu'un, c'est assez élevé...

D'où l'importance de commencer vos recherches dès l'obtention de votre permis moto !

Si vous envisagez d'acheter votre première moto peu de temps après l'obtention de votre permis, n'attendez pas : comparez les assurances une fois votre permis provisoire obtenu. Et ce n'est pas que le prix...

Le plus gros problème est que les motards adoptent en toute confiance la même approche que pour trouver une école de moto : ils veulent le moins cher, pas le meilleur.

Je rêve toujours d'avoir des témoignages de jeunes motards qui pleurent parce qu'ils ont acheté une moto (neuve ou d'occasion) mais qu'ils n'ont pas pu l'immatriculer ou l'assurer.

Mais Badger, tu n'as pas pu sortir avec toi avant ? "Ah, mais je ne sais pas, ouais ouais..." Bon, j'écris ça pour toi... parce que, scoop ! Les vendeurs, professionnels ou particuliers ne peuvent pas vous aviser et ne peuvent pas assurer les motos. C'est à vous de suivre toutes les étapes, en commençant par vous informer pour prendre une décision éclairée...

Garantie Responsabilité Civile

Tout conducteur d'un véhicule automobile doit être assuré pour les dommages qu'il peut causer à autrui en voyageant.

C'est la base de l'assurance obligatoire : non pas tant pour vous protéger que pour protéger les autres de vos erreurs de conduite. Parce que si vous vous trompez, ce n'est pas juste pour les personnes concernées de devoir payer Piper alors qu'elles n'ont rien demandé.

C'est ce qu'on appelle dans le jargon juridique la "responsabilité civile".

Le civil n'est pas comme le pénal : si vous êtes responsable d'un dommage (matériel ou physique) causé par un autre tiers (tiers), vous ne serez pas condamné par un tribunal, vous ne serez pas passible de sanctions pénales, mais vous devrez indemniser cette personne. Votre responsabilité est civile.

C'est le travail de l'assurance de payer ces prestations pour vous.

Pour cela, vous devez souscrire un Contrat d'Assurance Responsabilité Civile (nous l'appelons RC) et fournir une garantie communément appelée « tiers ».

Cette garantie couvre les dommages que vous pourriez causer à autrui. Cela signifie également que vous serez indemnisé des dommages matériels et corporels que des tiers pourraient subir. D'où le terme "tiers".

Partant de ce principe, de nombreux motards optent pour cette couverture, non seulement parce qu'elle est la moins chère, mais aussi parce qu'ils se sentent protégés. Sans le vouloir, le raisonnement part du principe que seul un autre utilisateur peut provoquer un accident et endommager sa moto. Depuis qu'ils viennent d'avoir leur permis de conduire, ils sont plutôt doués pour ça, tu vois...

Malheureusement, les statistiques montrent qu'environ 30 % des accidents de la route dans lesquels des motocyclistes meurent ne sont pas liés à des véhicules tiers.

Encore une fois, on ne parle que d'accidents mortels, alors annoncez-vous !

De nombreux accidents et chutes de moto n'entraînent "que" des blessures légères ou des dommages purement matériels qui ne sont pas réclamés par les motocyclistes assurés au tiers précisément parce qu'ils sont tombés seuls.

Il est impossible de donner un pourcentage car les accidents étaient totalement inédits. Mais en ce qui concerne la Grande Ourse, je pense que les chutes sans implication de tiers doivent représenter environ la moitié du bol des coureurs.

Après, chacun est libre de croire qu'il ne laissera jamais tomber sa moto à l'arrêt ou à faible vitesse, qu'il ne perdra jamais le contrôle dans un virage, qu'il ne manquera jamais les freins sur "l'herbe", qu'il ne perdra jamais accroche sur les graviers, il ne glissera jamais sur les feuilles mortes, la bouse de vache, la saleté aux sorties de champs, les tâches d'huile aux ronds-points ou de gasoil...

L'assurance moto « Tiers » suppose que le tiers concerné a été identifié pour l'indemnisation. C'est-à-dire que votre assureur reçoit son identité, son nom, son adresse et surtout son numéro de contrat d'assurance afin de pouvoir aller contre l'assureur de cette personne et récupérer tout ou partie de l'argent qu'elle vous a remis.

Question : Que se passe-t-il lorsque le tiers n'est pas identifié ? La compagnie d'assurance ne peut pas être l'ennemie du tiers et refusera de vous indemniser.

Eh bien, cela se produit lorsque le conducteur d'un véhicule tiers ne s'arrête pas ou ne s'enfuit pas après une collision et se heurte ainsi à une fuite. Ou lorsqu'il refuse de remplir un constat d'accident ou fournit de fausses informations. Ou alors qu'il roule sans permis et donc sans assurance. Ou l'équivalent de la même chose lorsqu'il n'a pas de permis en règle (son assurance ne le couvre pas). Soit le véhicule n'a pas été identifié car personne n'a pu trouver sa plaque d'immatriculation, soit il a été conduit avec une fausse plaque d'immatriculation. Ou peut-être que c'est juste que le gars n'a pas réalisé qu'il a causé l'accident...

Dans tous ces cas, un fonds de garantie peut remplacer votre assurance, mais il ne le fait pas tout seul : vous devez préparer des documents, passer souvent par un avocat, prouver votre sincérité, prouver vos déclarations...

Vous ne voulez pas essayer quand vous savez qu'il y a des centaines de milliers de conducteurs qui conduisent sans permis en France.

Non seulement doit-il y avoir un tiers identifiable, mais ce tiers doit également être reconnu par votre compagnie d'assurance comme responsable. Croyez-moi, ce n'est pas toujours facile. Dans de nombreux cas, les compagnies d'assurance appliquent la responsabilité conjointe, souvent appelée « 50/50 ».

Tout est prévu dans l'entente IRSA : une entente directe d'indemnisation et de recours entre les compagnies d'assurance automobile pour les assurés. Signé par la plupart des compagnies d'assurances en France, l'accord vise à faciliter le règlement des dommages matériels en cas d'accident de la circulation. Plus précisément, il donne une liste illustrée de dizaines de situations, et l'échelle à laquelle chacune doit s'appliquer. Non seulement il doit y avoir un tiers identifiable, et ce tiers doit être reconnu par votre compagnie d'assurance comme responsable, mais, idéalement, il y a eu un contact entre les deux véhicules. C'est le contact qui provoque la collision et donc le dommage.

Un automobiliste percuté par une moto est plus susceptible de s'arrêter pour observation qu'un automobiliste qui garde sa voiture intacte... ce qui est dommage, mais c'est une réalité.

Cependant, les motocyclistes ont généralement le temps de freiner avant de heurter un autre véhicule. Et le plus souvent, il manque les freins et passe tout seul. S'il ne heurte pas un autre véhicule et qu'il est assuré contre un tiers, il ne sera pas couvert à moins que le conducteur du véhicule tiers n'admette sa responsabilité. Sauf qu'il n'a absolument aucune obligation de le faire car il n'y a aucun lien. Il faut vraiment trouver une bonne âme, ces derniers temps, c'est rare sur le marché...

Autre solution : prouver avec succès que le véhicule adverse a été impliqué dans l'accident.

Si vous êtes encore capable de gérer la situation, si vous parvenez à localiser des témoins et à récupérer leurs coordonnées, vous avez une chance de faire reconnaître votre sincérité, mais seulement si vous remplissez toutes ces conditions. Car en la matière, la compagnie d'assurance et la justice s'appuient généralement sur le procès-verbal de constatations établi par la police, mais la police et la gendarmerie ne sont en aucun cas des experts en accident de moto.

Si collecter vous-même les coordonnées des témoins ou présenter votre cas à un avocat est trop difficile, ou s'il n'y a pas de témoins, il est prudent de supposer que vous serez considéré comme seul responsable de votre chute.

en conclusion

Comme vous le savez, je déconseille fortement la souscription d'une simple garantie responsabilité civile en matière d'assurance moto. En cas d'accident personnel (courant pour les motocyclistes, surtout si vous n'êtes pas entièrement équipé), vous ne serez probablement pas couvert.Entrez votre texte ici...

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